Déposée le 13 octobre 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ULM Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Blanc des Iles »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ULM Patrick domicilié(e) 45 Route de Bitche,67510 LEMBACH - 67510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 631 117 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel MALL Avocat domicilié(e) 18 A Rue de la Glacière, BP 12,67311 SCHILTIGHEIM Cedex - 67311 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURL ULM Patrick - 45 Route de Bitche,67510 LEMBACH - 67510 - France - SIREN 440631117
Maître Michel MALL Avocat - 18 A Rue de la Glacière, BP 12,67311 SCHILTIGHEIM Cedex - 67311 - France
Inscription le 24 avril 2006 - Changement d'adresse n°432512 - Publication au BOPI 2006-04-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Inscription le 28 août 2006 - Concession de licence;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439469 - Publication au BOPI 2006-08-28
Inscription le 19 décembre 2007 - Concession de licence n°465878 - Publication au BOPI 2007-12-19
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503309 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Inscription le 10 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511760 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Inscription le 10 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°523423 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Inscription le 29 juillet 2014 - Changement d'adresse n°628135 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Inscription le 20 avril 2016 - Changement d'adresse n°667381 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Brocarts, calicot, tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage, housses pour coussins, couvertures de lit, de voyage ; doublures (étoffe), draps, édredons, essuie-mains en matière textile ; housses de protection pour meubles, pour oreillers et pour coussins ; jersey (tissus) ; linge de lit et de maison ; nappes (non en papier), rideaux en matières textiles ; serviettes de table, sets de table (en matière textile) ; tissus ; toiles cirées (nappes), tricots (tissu), velours, rideaux (vitrage). Costumes, maillots, sandales, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bas ; bavettes et bavoirs (non en papier), bérets, blouses, boas (tour de cou), body (justaucorps), bonnets, bottes, bottines, bretelles, cache-cols, cache-corsets, caleçons, capuchons (vêtement), casquettes, ceintures (habillement), châle, robes de chambre, chandail, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements et vêtements), lingerie de corps, corsets, cravates, écharpes, espadrilles, foulards, gabardines (vêtements), gants (habillement), gilets, articles d'habillement, habits, imperméables, jarretelles, jerseys (vêtement), jupes, jupons, layettes, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, par-dessus, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, sous-vêtements, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), tee-shirts, uniformes, vestes, vêtements.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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